H. Les quads agricoles
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L’exclusion du droit à déduction prévue au 6° du 2 du IV de l’article 206 de l’annexe II au CGI concernant les véhicules ou engins conçus pour le transport de personnes ou à usages mixtes n’est pas applicable aux véhicules dénommés « quads » qui présentent des caractéristiques techniques les destinant à un usage agricole ou forestier.
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Ainsi, satisfont notamment à la définition de véhicule agricole ou de matériel forestier, les quads qui présentent les caractéristiques suivantes :
- leur vitesse de marche par construction ne peut excéder 40 km par heure ;
- ils disposent de plusieurs équipements spécifiques permettant l’utilisation de matériels destinés à l’exploitation agricole ou forestière tels que :
- des porte-charges sur lesquels peuvent en particulier être installés certains outils professionnels (exemple : distributeurs de granulés antilimaces),
- un système de fixation d’un accessoire frontal (lame pousse-tout, rabot à lisier, débroussailleuse),
- un dispositif d’attelage permettant de tracter divers matériels (remorques multifonctions, épandeur d’engrais, pulvérisateur, etc.),
- un système de débit proportionnel à l’avancement assurant une régulation électronique de la vitesse de travail.
Il est toutefois précisé que le fait qu'un véhicule de type « quad » ne réunisse pas l'ensemble de ces caractéristiques ne signifie pas nécessairement qu'il soit conçu pour le transport de personnes ou à usages mixtes. En effet, il convient, pour apprécier si un véhicule est ou non conçu pour le transport des personnes ou à usages mixtes, de procéder à un examen, au cas par cas, de l'ensemble de ses caractéristiques intrinsèques. Aussi, la seule circonstance que la vitesse de l'engin en question ne soit pas, par construction, limitée à 40 kilomètres par heure, ne saurait, à elle seule, justifier de l'application de la mesure d'exclusion.
Les buggys, SSV et quads BOOXT disposent en générla bien de porte charge arrière, parfois de fixation de lame à neige, et bien souvent d'attelage.
